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Marques déposées par la société GENERAL MOTORS LLC
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CORVETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CORVETTE
GENERAL MOTORS LLC, société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
93481698
Date de dépôt :
27/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2023

Présentation de la marque CORVETTE

Déposée le 27 août 1993 par la société GENERAL MOTORS LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.

Le déposant est la société GENERAL MOTORS LLC domicilié(e) 300 Renaissance Center, DETROIT, MICHIGAN 48265-3000 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque CORVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CORVETTE est expirée depuis le 27 août 2023.

GENERAL MOTORS LLC a également déposé les autres marques suivantes : BUICK , SMARTLINK BY GMAC , V , CHEVROLET , GET THERE SMARTER , CADILLAC , AC , GM , DEXRON , G.M.


GENERAL MOTORS LLC, société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - 300 Renaissance Center, DETROIT, MICHIGAN 48265-3000 - États-Unis


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2003 n°2247051 - Publication au BOPI 2003-07-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-06

Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40

Inscription le 13 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513809 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 13 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513810 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°516625 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Renouvellement sans limitation le 6 août 2013 n°2536880 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-08-06

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Vêtements, chaussures, chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.